Pratiques
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La prévention selon l'OMS | Prévention du risque chimique | Principes obligations règlementaires (fev09) (pdf 236Ko) |
Bruit : décret 19/7/2006 |
Pandémie grippale | |
Fiche prévention pénibilité | ||
Déclaration entreprise | ||
Document unique et circulaire | Règlementation/SMR/Pénibilité/FE/Dossier entreprise | |
SMR : Surveillance Médicale Renforcée... | Divers ; L230-2, CHSCT, Harcèlement, code déontologique. |
Différents modèles : de rapport d'activité du médecin, de fiche d'entreprise, de document relatif à la médecine du travail (Art.R.241-25), de fiche d'attestation d'exposition, de fiche d'exposition, de fiche d'évaluation de risque amiante, de notice d'information au risque amiante, de plan de démolition amiante, de liste de sujets exposés, de fiche d'exposition et d'attestation d'exposition au risque cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction (décret 1-2-2001). Tous ces modèles sont issus du contenu réglementaire minimal. Les conseils en entreprise (salariés et responsable) sont très souvent basés sur des articles du Code du Travail dont le contenu est fixé par arrêté. Il n'existe pas forcément de modèles pratiques. |
Les
exemples ci-dessous sont basés sur le strict minimum légal,
présenté sous un format pratique : Tous ces modèles sont sous format .pdf / ACROBAT. Pour une impression optimale : adapter le format d'impression en fonction de votre type d'imprimante (format normal, étendu, large ... pensez, aussi, à utiliser le pourcentage.... pour adapter à votre format papier). +++ Certains modèles sont également sous Word (.doc), donc facilement modifiables. Ces
modèles sont libres d'impression, d'utilisation et de diffusion. Vous pouvez remplacer le logo par le logo de votre
service avec votre nom... |
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Loi du 20 juillet 2011 sur l'Organisation de la médecine du travail:
Résumé sous forme d'une feuille A3 recto-verso : Evolution de la Medecine du Travail-gouvernance-A3.pdf (240Ko) Loi200711-evolutionMT-A3.pdf (240Ko) |
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Information Pandémie Grippale Infos principales pour les entreprises Au recto : information générale de protection / prévention. Version pdf : Info_pandemie_grippale_030809SMTMP.pdf Exemple de Plan de Continuité d'Activités : Modèlle vierge sous Word |
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La PREVENTION selon l'OMS C'est 3 types de prévention que l'on peut résumer de la façon suivante :
>>>>>>> Prevention_OMS.pdf (500Ko) |
Principes généraux de Prévention
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PREVENTION de la surdité professionnelle
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Modèle de rapport annuel d'activité du médecin issu du JO du 01/02/1991 : Rapport annuel JO 1 fev1991.pdf (120 Ko) tenant compte du décret du 28 juillet 2004 sous Word Microsoft (donc modifiable) : Rapport 2008.doc (940 Ko) Il comporte de nombreux articles pour une meilleure compréhension, notamment pour les partenaires sociaux des commissions de contrôle. Ce modèle
est basé sur le modèle paginé de 1993, |
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Modèle de DOCUMENT RELATIF à la MEDECINE du TRAVAIL issu de l'arrêté du 1-4-89 (JO 19/4/89) tenant compte du décret du 28 juillet 2004
sous format pdf : >>>>>>> DocumentRelatifMT.pdf (280 Ko) ou sous Word Microsoft (donc modifiable) : DocumentRelatifMT.doc (300 Ko) |
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Nouveau modèle de Fiche d'Entreprise issu
de l'arrêté
du 29-5-89 >>>>>>> Fiche entreprise.pdf (150 Ko) Ancien modèles issus de l'arrêté du 29-5-89 fe-A4.pdf (280 Ko) et par photocopieur A3 recto-verso. Le
projet de cette fiche, par les pages 4 et 5 aborde sous une forme
relationnelle et pédagogique pour l'employeur le danger,
les conditions d'exposition, le nombre de salariés
exposés, les moyens de prévention, les résultats
de mesurage et les proposition et conseils du médecin
du travail. |
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Pour
l'entreprise : l'essentiel en 10 points avec les fiches correspondantes
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Modèle de LISTE de SALARIES EXPOSES aux agents chimiques dangereux Le modèle ci-contre de Liste de salariés exposés par agent chimique dangereux selon l'art. R.231-54-15 (c.a.d. aux agents chimiques dangereux selon l'art R.231-51*) et à l'article R.231-54-2 (c.a.d. aux CMR). sous format pdf : >>>>>>> ListeExpoToxico.pdf (70 Ko) sous
Word Microsoft (donc modifiable)
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Circulaire
d'application du 18-4-02 Le
document ci-contre contient l'art. R.230-1 du Code du travail >>>>>>> Format
A4 :
circul-du-A4.pdf (400
Ko) Format
A3 :
circul-du-A3.pdf Circulaire d'application de la Pluridiscilinarité du 13 janvier 2004
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Modification de l'art. L.230-2 du code du travail : L230-2_2002.pdf (284 Ko) Modification
de l'art L.236-2 c.a.d. concernnant les CHSCT
: L236-2-chsct-2002.pdf (204 Ko) Harcèlement
moral : l'art 122-49 Code déontologique en 8 pages : code-deontologie.pdf (240 Ko) |